Sébastien Veil


De: Sébastien VEIL
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037348309(source JORF)
réintégration
30 Août 201830/08/2018
De: Sébastien VEIL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037348309(source JORF)
radiation
30 Août 201830/08/2018
De: Sébastien VEIL
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037348309(source JORF)
cessation de fonction
30 Août 201830/08/2018
De: Sébastien Veil
maître des requêtes
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000032743568(source JORF)
disponibilité
22 Juin 201622/06/2016
De: Sébastien Veil
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027756879(source JORF)
disponibilité
28 Juillet 201328/07/2013
De: Sébastien Veil
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000022810218(source JORF)
disponibilité
12 Septembre 201012/09/2010
De: Sébastien Veil
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la société PAI Partners,
chargé d'investissement
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000019309624(source JORF)
disponibilité
10 Août 200810/08/2008
De: Sébastien Veil
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000426856(source JORF)
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Sébastien Veil
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000424243(source JORF)
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Veil (Sébastien)
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Herondart (Mathieu)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000602206(source JORF)
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Sébastien Veil
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000438482(source JORF)
nomination
04 Mai 200404/05/2004
De: Veil (Sébastien)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000437029(source JORF)
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Veil (Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2002-01-01"
ecole
eleve_ena="2002-2004"
JORFTEXT000000409819(source JORF)
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Veil (Sébastien, André, Antoine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1997
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe Sciences sociales (B/L)
Groupe:
École normale supérieure
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000202583(source JORF)
admission
08 Octobre 199708/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.